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2006 (191)

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Fundamental reform of personal income tax
Author:
ISBN: 9264025782 1280607173 9786610607174 9789264025783 9264025774 Year: 2006 Volume: 13 Publisher: Paris: OCDE,

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Abstract

In a drive to encourage risk-taking, entrepreneurship and competitive fiscal advantage, many OECD countries have reformed their personal income tax system fundamentally over the last two decades, generally in ways that can be characterised as rate reducing and base broadening.  This comprehensive study examines the general trends in the taxation of capital and wage income, and the most significant changes that have taken place. It looks closely at the main drivers of reform, the trade-offs between policy objectives, the guidelines, objectives and design features of tax reforms and why fundamental reform of personal income tax systems has been so high on the agenda. The principal systems of taxes on personal capital income and wage income - comprehensive, dual and flat – are thoroughly examined and evaluated in the OECD countries that have adopted these different systems or a mix thereof.  They are each assessed in terms of the fundamental principles of sound tax policy: simplification, efficiency, equity, tax compliance and tax revenue, and their main advantages and disadvantages are discussed.  


Periodical
Examens de l'OCDE des politiques d'innovation
Author:
ISSN: 1993419X Year: 2006 Publisher: Paris : OECD Publishing.

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Abstract

La série Examens de l’OCDE des politiques d'innovation fait le point sur les sciences, la technologie et les politiques d’innovation des pays étudiés. Un cadre institutionnel est ensuite établi à des fins de recommandations et d’amélioration.


Periodical
Objectif développement
Author:
ISSN: 19901399 19901402 Year: 2006 Publisher: Paris Organisation de Coopération et de Développement économiques

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Abstract

Cette série d'ouvrages de l’OCDE vise à mieux cerner les répercussions du développement dans de nouveaux domaines comme l’économie, les finances, l’environnement, l’agriculture et les échanges. En retenant systématiquement la dimension du développement des politiques des pays membres, l’analyse et le dialogue de l'OCDE peuvent induire un changement des comportements de nature à favoriser le développement dans une économie mondiale de plus en plus intégrée et interdépendante.


Periodical
Gesellschaft auf einen Blick
Author:
ISSN: 2077558X Year: 2006 Publisher: Paris Organization for Economic Cooperation and Development

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Abstract

Gesellschaft auf einen Blick gibt anhand von Indikatoren einen Überblick über soziale Trends und politische Entwicklungen in den OECD-Ländern. Verglichen werden etwa Scheidungsraten, Beschäftigungsquoten, die Verfügbarkeit von Kinderbetreuung, Einkommensungleichheit, Sozialausgaben, Übergewichtigkeit, Kindersterblichkeit sowie Lebens- und Arbeitszufriedenheit. Die Studie erscheint alle zwei Jahre.


Periodical
Coopération fiscale : vers l'établissement de règles du jeu équitables
Author:
ISSN: 20775563 Year: 2006 Publisher: Paris Organisation de Coopération et de Développement économiques

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Abstract

Ce rapport annuel préparé par le Forum mondial de l’OCDE sur la transparence et l’échange de renseignements examine les cadres juridique et administratif des pays de l’OCDE ainsi que de certain pays non membres dans le domaine de la transparence et de l’échange d’information à des fins fiscales. Plus de 80 pays sont examinés.

Keywords

Taxation


Book
Résumé des considérations du rapport du groupe d'experts sur la chimie physique
Author:
ISBN: 9264014977 Year: 2006 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Keywords

Environment


Book
Résumé des considérations du groupe d'experts de l'OCDE sur l'écotoxicologie
Author:
ISBN: 9264022392 Year: 2006 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Keywords

Environment


Book
Essai n° 123 : Coefficient de partage (1-octanol/eau) : méthode du brassage lent
Author:
ISBN: 9264015868 Year: 2006 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Cette Ligne directrice décrit la méthode du brassage lent, laquelle permet la détermination des valeurs logarithmiques du coefficient de partage 1-octanol/eau (Poe) allant jusqu’à 8.2. Le coefficient de partage entre l'eau et 1-octanol (Poe) est défini comme étant le rapport des concentrations à l’équilibre de la substance d'essai pure dans du 1-octanol saturé avec de l'eau (Co) et dans de l’eau saturée avec du 1-octanol (Ce). Afin de déterminer le coefficient de partage, l'eau, le 1-octanol, et la substance d'essai sont équilibrés les uns avec les autres à température constante dans un réacteur thermostaté à 25° C, à l’abri de la lumière du jour et soumis à une agitation douce. L'échange entre les phases est accéléré par l'agitation. Les concentrations de la substance d'essai sont déterminées dans les deux phases. Chaque détermination de Poe est effectuée en utilisant au moins trois expériences de brassage lent indépendantes dans des conditions identiques. La régression employée pour démontrer que l'équilibre a été atteint doit s'appuyer sur les résultats d’au moins de quatre déterminations de Co/Ce à quatre moments ponctuels successifs.

Keywords

Environment


Book
Essai n° 227 : Essai sur plante terrestre : essai de vigueur végétative
Author:
ISBN: 9264067302 Year: 2006 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Cette méthode d’essai est conçue pour évaluer des effets sur la vigueur végétative des plantes terrestres suite à l'exposition aérienne à des produits chimiques généraux ainsi qu’à des biocides et des produits de protection des cultures. L'essai peut être effectué pour déterminer la courbe dose-réponse, ou, à un(e) taux/concentration unique, comme un essai limite (un essai de détermination de l'ordre de grandeur est effectué selon les résultats) selon le but de l'étude. Les plantes sont habituellement cultivées après semis jusqu'au stade de 2 à 4 feuilles vraies. La substance d'essai est alors pulvérisée sur la plante et les surfaces foliaires à un ou plusieurs taux appropriés. Après l'application, les plantes sont comparées aux plantes témoins non traitées afin de déterminer les effets sur la vigueur et la croissance, à divers intervalles de temps compris dans les 21 à 28 jours suivant le traitement. Cette étude inclut la mesure de la biomasse des plantes survivantes (poids sec ou frais des pousses, hauteur des pousses), les effets néfastes évidents sur différentes parties de la plante, la phytoxicité visuelle et l’enregistrement de la mortalité (quotidiennement durant l’étude). Des analyses statistiques appropriées permettront de calculer une concentration efficace CEx ou un taux d'application efficace TEx, pour le paramètre ou les paramètres pertinents les plus sensibles. Cet essai peut également fournir les valeurs calculées de concentration sans effet observé (CSEO) et de concentration minimale avec effet observé (CMEO).

Keywords

Environment


Book
Essai n° 208: Essai sur plante terrestre : essai d'émergence de plantules et de croissance de plantules
Author:
ISBN: 9789264070073 Year: 2006 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Cette Ligne directrice est conçue pour évaluer des effets, sur l'émergence de plantules et le début de croissance des plantes supérieures, après exposition à la substance d'essai appliquée à la surface du sol ou dans le sol. Des semences sont placées en contact avec le sol traité par la substance d'essai. Les effets sont évalués au bout de 14 à 21 jours après émergence de 50 % des plantules dans le groupe témoin. Les effets observés sont l’évaluation visuelle de l’émergence des plantules, les mesures de biomasse, la hauteur des pousses et les effets nocifs visibles sur différentes parties de la plante. Selon le but de l'étude, l'essai peut être effectué afin de déterminer la courbe dose-réponse, ou, à un(e) taux/concentration unique, comme essai limite. Une analyse statistique appropriée permet de calculer une concentration efficace (CEx) ou le taux d'application efficace (TEx) pour les paramètres d'intérêt les plus sensibles. En outre, la concentration sans effet observé (CSEO) et la concentration minimale avec effet observé (CMEO) peuvent être calculées dans ce test.

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